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Marques déposées par SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON
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LA CHARRON MOULE DE BOUCHOT EN BAIE DE L'AIGUILLON UN BOUQUET DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARRON MOULE DE BOUCHOT EN BAIE DE L'AIGUILLON UN BOUQUET DE SAVEURS
SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON

Numéro de dépôt :
95573224
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque LA CHARRON MOULE DE BOUCHOT EN BAIE DE L'AIGUILLON UN BOUQUET DE SAVEURS

Déposée le 24 avril 1995 par SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « LA CHARRON MOULE DE BOUCHOT EN BAIE DE L'AIGUILLON UN BOUQUET DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON, domicilié(e) 17230 CHARRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON - France.

La marque LA CHARRON MOULE DE BOUCHOT EN BAIE DE L'AIGUILLON UN BOUQUET DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARRON MOULE DE BOUCHOT EN BAIE DE L'AIGUILLON UN BOUQUET DE SAVEURS est expirée depuis le 24 avril 2005.

SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON a également déposé les autres marques suivantes : MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON"


SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON - 17230 CHARRON - France


SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Poissons Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.